Médiathèques et droits d'auteur

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L'Agence Régionale du Livre de Provence Alpes Côte d'Azur a réalisé un guide "Comment rémunérer les auteurs?". Par ailleurs, le magazine Pages de Bretagne avait consacré son numéro 17 au thème suivant "Comment vivent les auteurs?", Livre et lecture en Bretagne reprend ce dossier sur son site.

Si vous diffusez de la musique dans la médiathèque, permettez à vos adhérents d'en écouter par casques individuels, ou de regarder des films sur ordinateur ou poste de télévision, vous devez en payer les droits à la SACEM (voir aussi article SACEM sur ce site).

La musique dans les dvd : pdfRecommandations de la BPI aux vidéothécaires.

Dvd et bibliothèques : législation concernant le prêt, la consultation et la projection de dvd :

 - pdfLa législation en France

 - document de l'ENSSIB avec de nombreuses références.

 - le cas particulier de l'Education Nationale

 

Le pdfdroit de prêt en bibliothèque, un document de l'ENSSIB.

Peut-on proposer des extraits musicaux sur le site Internet de la médiathèque ? Réponse d'un juriste spécialisé en propriété intellectuelle.

L'exception d'analyse et de courte citation, par Aquitaine Europe Communication, l'agence des initiatives numériques.

 

Compte-rendu du colloque  « Les droits d’auteurs en musique et cinéma » D’Anne-Sophie Knobloch-Bard, le 26 février 2013 au 4bis à Rennes

Qu’est-ce qu’une œuvre de l’esprit protégée par le droit d’auteur ? Comment obtenir la protection du droit d’auteur ? Droits d’auteurs et droits voisins. Exploitation des œuvres musicales au sein d’œuvres cinématographiques.

pdfLire le compte-rendu.